Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 22 mars 2025
Bienvenue sur la plateforme Zelivoxent (ci-après « la Plateforme »), accessible à l'adresse Zelivoxent.pro et exploitée par Zelivoxent. En accédant à la Plateforme ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après « les Conditions »). Si vous n'acceptez pas ces Conditions dans leur intégralité, vous devez cesser d'utiliser la Plateforme immédiatement.
1. Définitions
« Plateforme » désigne le site web, les applications, les services, les contenus et les outils mis à disposition par Zelivoxent à l'adresse Zelivoxent.pro.
« Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale qui accède à la Plateforme, la consulte, s'y inscrit ou l'utilise de quelque manière que ce soit.
« Compte » désigne l'espace personnel créé par un Utilisateur après inscription sur la Plateforme.
« Contenu » désigne l'ensemble des textes, images, vidéos, exercices, ateliers, documents et autres éléments accessibles sur la Plateforme.
« Services » désigne l'ensemble des fonctionnalités proposées par la Plateforme, notamment les ateliers en ligne, les exercices interactifs, les outils collaboratifs et les ressources pédagogiques.
2. Acceptation des Conditions
En utilisant la Plateforme, vous déclarez avoir pris connaissance des présentes Conditions et les accepter sans réserve. Ces Conditions constituent un accord contractuel entre vous et Zelivoxent. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page. Votre utilisation continue de la Plateforme après toute modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.
3. Accès à la Plateforme
3.1 Conditions d'accès
L'accès à certaines fonctionnalités de la Plateforme est libre et ne nécessite pas de création de Compte. Toutefois, l'accès aux ateliers, aux exercices interactifs et aux outils collaboratifs est réservé aux Utilisateurs inscrits disposant d'un Compte actif.
3.2 Inscription
Pour créer un Compte, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous vous engagez à maintenir ces informations à jour tout au long de votre utilisation de la Plateforme. Toute inscription effectuée au nom d'une personne morale doit être réalisée par une personne habilitée à engager ladite personne morale.
3.3 Sécurité du Compte
Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis votre Compte. En cas d'utilisation non autorisée ou de suspicion de compromission de votre Compte, vous devez en informer Zelivoxent dans les plus brefs délais à l'adresse help@Zelivoxent.pro.
3.4 Disponibilité
Zelivoxent s'efforce d'assurer la disponibilité de la Plateforme de manière continue. Toutefois, des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de circonstances indépendantes de notre volonté. Zelivoxent ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire de la Plateforme.
4. Utilisation des Services
4.1 Usage personnel et non commercial
Les Services sont mis à disposition à des fins personnelles et éducatives. Sauf accord préalable écrit de Zelivoxent, vous vous engagez à ne pas utiliser les Services à des fins commerciales, notamment en revendant, redistribuant ou exploitant commercialement tout ou partie des contenus ou fonctionnalités de la Plateforme.
4.2 Comportement de l'Utilisateur
En utilisant la Plateforme, vous vous engagez à :
— Respecter les lois et réglementations applicables ;
— Ne pas publier, transmettre ou partager de contenu illicite, diffamatoire, obscène, menaçant, offensant ou portant atteinte aux droits de tiers ;
— Ne pas tenter d'accéder sans autorisation à des systèmes, données ou réseaux liés à la Plateforme ;
— Ne pas utiliser de robots, scripts ou autres moyens automatisés pour accéder à la Plateforme sans autorisation expresse ;
— Ne pas perturber le bon fonctionnement de la Plateforme ou nuire à l'expérience des autres Utilisateurs ;
— Ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
4.3 Contenu généré par l'Utilisateur
Lorsque la Plateforme vous permet de publier, partager ou soumettre du contenu, vous êtes seul responsable dudit contenu. Vous accordez à Zelivoxent une licence non exclusive, mondiale, libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier et diffuser ce contenu dans le cadre des Services. Zelivoxent se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé contraire aux présentes Conditions ou aux lois applicables, sans préavis ni justification.
5. Propriété Intellectuelle
5.1 Droits de Zelivoxent
L'ensemble des éléments constitutifs de la Plateforme — notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, programmes informatiques, bases de données et ateliers pédagogiques — sont la propriété exclusive de Zelivoxent ou de ses partenaires et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
5.2 Licence accordée à l'Utilisateur
Zelivoxent vous accorde une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder aux Services et utiliser les contenus de la Plateforme dans le cadre strictement personnel et éducatif prévu par les présentes Conditions. Toute autre utilisation est expressément interdite sans autorisation écrite préalable.
5.3 Interdictions
Il vous est notamment interdit de :
— Reproduire, copier, vendre ou distribuer tout ou partie des contenus de la Plateforme sans autorisation ;
— Décompiler, désassembler ou tenter d'extraire le code source de la Plateforme ;
— Créer des œuvres dérivées à partir des contenus sans autorisation expresse.
6. Tarification et Paiements
6.1 Services payants
Certains Services de la Plateforme sont soumis à paiement. Les tarifs applicables sont indiqués sur la Plateforme au moment de la souscription. Zelivoxent se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sous réserve d'en informer les Utilisateurs dans un délai raisonnable.
6.2 Conditions de paiement
Le paiement est dû au moment de la souscription au Service concerné. Les transactions sont sécurisées et traitées par des prestataires de paiement tiers. Zelivoxent ne stocke pas vos informations bancaires.
6.3 Politique de remboursement
Les conditions de remboursement sont précisées lors de la souscription à chaque Service. En l'absence de mention contraire, aucun remboursement ne sera accordé une fois l'accès au Service activé, sauf disposition légale applicable contraire.
7. Protection des Données Personnelles
Zelivoxent accorde une importance particulière à la protection de vos données personnelles. La collecte et le traitement de vos données sont régis par la Politique de Confidentialité de Zelivoxent, accessible sur la Plateforme. En utilisant la Plateforme, vous acceptez les pratiques de traitement des données décrites dans cette politique. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter Zelivoxent à l'adresse help@Zelivoxent.pro.
8. Cookies et Technologies de Suivi
La Plateforme utilise des cookies et d'autres technologies de suivi afin d'améliorer votre expérience, d'analyser l'utilisation des Services et de vous proposer des contenus pertinents. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur ou les outils mis à disposition sur la Plateforme. Le refus de certains cookies peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités.
9. Liens vers des Sites Tiers
La Plateforme peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Zelivoxent n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur disponibilité. L'accès à ces sites tiers se fait à vos propres risques.
10. Limitation de Responsabilité
10.1 Exclusions
Dans toute la mesure permise par les lois applicables, Zelivoxent ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation ou de votre impossibilité d'utiliser la Plateforme ou les Services.
10.2 Garanties
La Plateforme et les Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Zelivoxent ne garantit pas que la Plateforme sera exempte d'erreurs, ininterrompue ou sécurisée à tout moment.
10.3 Exactitude des informations
Zelivoxent s'efforce de maintenir les informations disponibles sur la Plateforme exactes et à jour. Toutefois, Zelivoxent ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées et décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions éventuelles.
11. Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité Zelivoxent, ses dirigeants, employés, partenaires et prestataires contre toute réclamation, perte, dommage, coût ou dépense, y compris les honoraires d'avocat, découlant de votre utilisation de la Plateforme, de votre violation des présentes Conditions ou de toute atteinte aux droits de tiers.
12. Suspension et Résiliation
12.1 Par Zelivoxent
Zelivoxent se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès à la Plateforme, avec ou sans préavis, en cas de violation des présentes Conditions, d'utilisation frauduleuse ou abusive, ou pour toute autre raison légitime. La résiliation de votre Compte entraîne la suppression de vos données conformément à la Politique de Confidentialité.
12.2 Par l'Utilisateur
Vous pouvez résilier votre Compte à tout moment en contactant Zelivoxent à l'adresse help@Zelivoxent.pro ou via les paramètres de votre Compte. La résiliation prend effet à réception de votre demande, sous réserve des obligations en cours.
13. Modifications des Services
Zelivoxent se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie des Services à tout moment, avec ou sans préavis. Zelivoxent ne saurait être tenu responsable envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption des Services.
14. Intégralité de l'Accord
Les présentes Conditions, ainsi que la Politique de Confidentialité et tout autre document expressément mentionné, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Zelivoxent concernant votre utilisation de la Plateforme. Elles remplacent tous les accords, communications ou propositions antérieurs, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et Zelivoxent.
15. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera réputée dissociée des autres dispositions, qui demeureront pleinement en vigueur. L'invalidité partielle des Conditions n'affecte pas la validité des autres clauses.
16. Non-Renonciation
Le fait pour Zelivoxent de ne pas exercer ou de retarder l'exercice d'un droit ou d'un recours prévu par les présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou recours. Toute renonciation doit être formulée par écrit pour être valide.
17. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'Utilisation, vous pouvez nous contacter :
Zelivoxent
146 Place Professeur Calmette, 83100 Toulon, France
Téléphone : +33 6 50 18 24 78
Adresse électronique : help@Zelivoxent.pro
Site web : Zelivoxent.pro
En utilisant la Plateforme Zelivoxent, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation.